TERRACHANVRE CHANVRE ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRACHANVRE CHANVRE ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
BOINET Florence DEPAYS Alain
Numéro de dépôt :
3289639
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/05/2014
Présentation de la marque TERRACHANVRE CHANVRE ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Déposée le 4 mai 2004 par BOINET Florence et DEPAYS Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TERRACHANVRE CHANVRE ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Les déposants sont BOINET Florence domicilié(e) Goh Fornic,56480 SAINTE BRIGITTE - 56480 - France et DEPAYS Alain domicilié(e) Kersquibic,22110 TREMARGAT - 22110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOINET Florence domicilié(e) Goh Fornic,56480 SAINTE BRIGITTE - 56480 - France.
La marque TERRACHANVRE CHANVRE ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289639.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
– matériaux de construction pour maison à base de chanvre. – savons, huile essentielle huile de massage, à base d'huile de chanvre. Aliments pour les animaux sous forme de graines ou tourteaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Huile de chanvre comestible issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRACHANVRE CHANVRE ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE"
